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Informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement et aux conditions d’utilisation des contenus publiés.

Éditeur du site

Cœur de Chêne — généalogie familiale.
Forme juridique : [à compléter].
Siège : [adresse à compléter].
Immatriculation : [SIREN / SIRET à compléter].
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter].

Directeur de la publication : [nom à compléter].
Courriel : contact@coeurdechene.com

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Contact : hostinger.fr/contact.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site — textes, identité visuelle, illustrations, scènes tridimensionnelles, code et mise en page — est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Le symbole et la dénomination « Cœur de Chêne » sont protégés. Leur usage, y compris à titre de référence, requiert un accord préalable.

Nature des prestations

Cœur de Chêne réalise des recherches documentaires dans des fonds d’archives publics et privés. Les résultats dépendent de l’existence, de l’état de conservation et de l’accessibilité des sources : aucune obligation de résultat généalogique ne peut être garantie. Chaque information transmise est accompagnée de sa référence, afin de pouvoir être vérifiée de façon indépendante.

Responsabilité

L’éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées sur ce site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité ni l’actualité permanente. Les liens vers des sites tiers, notamment vers des services d’archives, n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

Dernière mise à jour : 28 août 2026.